C'est une affaire qui commence à secouer la blogsphère anglophone : Associated Press a engagé une procédure contre un blog, Drudge Retort, pour avoir cité certaines de ses dépêches d'actualité.
Drudge Retort est un blog collectif d'actualité. Son fonctionnement est simple : ses membres postent des liens vers des dépêches d'actualité ou des billets de blogs qu'ils jugent intéressants. Ils citent généralement un paragraphe du texte original pour donner une idée du sujet, et il est ensuite possible de commenter l'information sur le site même de Drudge Retort.
Le problème est dans la citation, apparemment, pour l'AP, une des grosses agences de presse qui fournissent articles et dépêches aux différents médias. Elle considère en effet que six articles et un commentaire publiés sur Drudge Retort violent ses droits d'auteur.
«Fair use» ?
Il faut dire une chose : la loi américaine est, en l'espèce, extrêmement floue. Elle reconnaît la notion d'«usage loyal» (fair use) d'un contenu, qui permet notamment à un critique littéraire de citer l'ouvrage dont il parle ou à une revue de presse de donner des extraits d'articles. Cet usage loyal n'est pas définie mathématiquement ; c'est à l'appréciation du juge de déterminer si telle citation est, ou non, acceptable. Il n'est pas précisé de limite à la citation de l'oeuvre originale, et il n'est pas plus précisé si la citation doit être incorporée dans un texte plus long...
Notons au passage que nous avons une imprécision semblable dans la loi française, qui autorise les «courtes citations justifiées par le caractère [...] de l'oeuvre à laquelle elle ont été incorporées». Là non plus, la notion de «courte» n'est pas définie précisément ; il est en revanche précisé que la citation doit faire partie d'un texte plus long.
33 mots, c'est trop
Associated Press a donc mis en demeure Drudge Retort de supprimer les six articles incriminés, ainsi qu'un commentaire qui reprenait également des portions d'un de ses articles. Les citations incriminées varient en longueur : la plus courte comprend 33 mots d'un article AP publié par le Houston Chronicle, la plus longue reprend 83 mots d'un article publié sur Fox News. Pour comparaison, le présent paragraphe compte 67 mots.
Pour AP, c'est donc trop : «AP considère que prendre le titre et la première phrase sans une licence appropriée est une infraction à son droit d'auteur», selon un courrier de sa coordinatrice à la gestion de la propriété intellectuelle, reçu par Rogers Cadenhead, l'administrateur de Drudge Retort.
Ce n'est pas la première fois que ce genre de problème se pose, mais il concerne habituellement des agrégateurs systématiques qui récupèrent de grandes quantités de données (textes, photos ou même vidéos) et se les approprient pour un usage commercial. C'est apparemment la première fois qu'un site social de ce genre fait l'objet des foudres d'une agence de presse.
Selon le New York Times, Jim Kennedy, directeur stratégique et vice-président d'AP, a reconnu que sa société avait eu la main lourde dans sa mise en demeure contre Drudge Retort -- qui n'a pas été suspendue pour autant. Il est également indiqué que AP devait redéfinir sa politique envers les blogs et publier des indications précises sur ce qu'il est ou non possible de faire de ses articles.
Il a également indiqué qu'il estimait plus approprié pour les blogueurs d'écrire des résumés plutôt que des citations.
Il ne reste désormais plus qu'à attendre de voir ce que sera le bon usage de ses articles selon AP. Et bien entendu de voir quelle sera l'issue de ce désaccord, et si AP ira jusqu'aux poursuites judiciaires.
> L'explication de Rogers Cadenhead (en anglais)
> L'article du New York Times (en anglais)
News parue sur Les Numériques
